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Première instance | Bruxelles

  • Delphine Boël: «J'ai essayé de relancer la communication avec Albert. Tout a échoué» (vidéo) | Belgique


    Delphine Boël: «J'ai essayé de relancer la communication avec Albert. Tout a échoué» (vidéo) | Belgique D elphine Boël s'est expliquée quant à son action en justice visant à faire comparaître le Roi, le prince Philippe et la princesse Astrid devant le tribunal de première instance de Bruxelles.  [...] Delphine Boël a saisi lundi le tribunal de première instance de Bruxelles afin d'obtenir l'ADN des membres de la famille royale pour tenter de prouver qu'elle est bien la fille naturelle du roi Albert II.  [...] L'affaire a été reportée au 25 juin par le tribunal de première instance de Bruxelles.  [...]

  • Delphine Boël veut faire parler l'ADN de la famille royale | Belgique


    Delphine Boël veut faire parler l'ADN de la famille royale | Belgique Une audience avait lieu ce lundi matin devant le tribunal de première instance de Bruxelles, rapporte la RTBF.  [...] L'artiste plasticienne de 45 ans a cité à comparaître devant le tribunal de première instance de Bruxelles Albert II, le prince héritier Philippe, 53 ans, et la princesse Astrid, 51 ans, a expliqué le porte-parole du Palais, Bruno Nève de Mévergnies.  [...] Elle n'a par contre pas cité le prince Laurent. Le tribunal de première instance de Bruxelles a reporté l'affaire au 25 juin prochain.  [...]

  • Delphine Boël peut poursuivre sa recherche en paternité à l'égard d'Albert II | Belgique


    Delphine Boël peut poursuivre sa recherche en paternité à l'égard d'Albert II | Belgique Le tribunal de première instance de Bruxelles chargé de l'affaire a décidé, en novembre 2014, de poser deux questions préjudicielles à la Cour constitutionnelle avant de trancher.  [...] Notons que l'arrêt de la Cour constitutionnelle n'éclaire le tribunal de première instance de Bruxelles que concernant le premier volet de l'affaire Boël, entre Delphine et Jacques.  [...] Jacques Boël avait, lui, contesté sa paternité devant le tribunal de première instance de Bruxelles, suite à un test ADN réalisé en octobre 2013 qui révélait qu'il n'était pas le père biologique de Delphine.  [...]

  • Luc Hennart sur l'affaire Karin Gérard: «Il faut que la tempête se calme» | Belgique


    Luc Hennart sur l'affaire Karin Gérard: «Il faut que la tempête se calme» | Belgique Pour le président du tribunal de première instance de Bruxelles, il est impératif que l'enquête se poursuive sereinement.  [...] La présidente de la chambre à la cour d'appel de Bruxelles a déclaré avoir été victime d'une agression le mardi 5 janvier dernier à la sortie du Palais de Justice.  [...] Invité de Bel RTL (voir la vidéo sur mobile), Luc Hennart, le président du tribunal francophone de première instance de Bruxelles, a été interrogé sur l'affaire.  [...]

  • Luc Hennart: «Le ministre Geens, agent soporifique auprès de la justice» | Belgique


    Luc Hennart: «Le ministre Geens, agent soporifique auprès de la justice» | Belgique Le président du tribunal de première instance de Bruxelles tire la sonnette d'alarme.  [...] L uc Hennart est très remonté et il le fait savoir. Le président du tribunal de première instance de Bruxelles explique au Soir tout son désarroi par rapport à l'état actuel de la justice.  [...] La libération de l'auteur de l'attentat du Musée juif ou une nouvelle affaire Dutroux, comme il le rappelle dans presque chaque interview, ne serait-ce pas un peu exagéré C'est une manière de mettre les partenaires devant leurs responsabilités.   [...]

  • Surpopulation à la prison de Forest : « On joue avec les allumettes » | Belgique


    Surpopulation à la prison de Forest : « On joue avec les allumettes » | Belgique La situation actuelle est ingérable pour les détenus et leurs gardiens estime le président du tribunal de première instance de Bruxelles.  [...] Le président du tribunal de première instance de Bruxelles, Luc Hénart, et cinq juges d'instruction se sont rendus mardi à la prison de Forest, qui connaît actuellement un grave problème de surpopulation.  [...] Selon Luc Hénart, les juges d'instruction doivent mener une réflexion sur des peines alternatives à la détention afin de ne pas aggraver le problème de surpopulation carcérale.   [...]

  • Le MR condamné à payer 670.000 euros au FDF | Politique


    Le MR condamné à payer 670.000 euros au FDF | Politique Le Tribunal de première instance de Bruxelles a condamné le 3 avril dernier le MR à payer au FDF la somme de 669.  [...] Le FDF avait dès lors introduit par citation, le 15 janvier 2013, une action en responsabilité civile au tribunal de première instance de Bruxelles, contre l'ASBL chargée du financement du MR (GAL).  [...] Qui a donc tranché en faveur du FDF. A défaut pour le MR d'avoir respecté ses engagements politiques et électoraux pris en commun avec les FDF, j'ose croire que le MR aura la décence d'accepter et d'exécuter le jugement ainsi prononcé.   [...]

  • Un magistrat accuse le gouvernement fédéral de préparer «une nouvelle affaire Dutroux» | Belgique


    Un magistrat accuse le gouvernement fédéral de préparer «une nouvelle affaire Dutroux» | Belgique Luc Hennart, président du tribunal de première instance de Bruxelles, dénonce le manque de moyens, notamment de magistrats.  [...] L e président du tribunal de première instance de Bruxelles Luc Hennart a accusé dimanche, dans l'émission Controverse (RTL-TVI), le gouvernement fédéral et le parlement de préparer une nouvelle affaire Dutroux avec les réformes en cours et le manque de moyens, notamment de magistrats.  [...] Il y a des réformes intéressantes mais aujourd'hui, ce qu'on nous prépare, le gouvernement mais aussi le parlement, à qui on va demander d'aller voter à la hussarde toute une série de modifications, et bien, je dis de façon très nette qu'on est en train de préparer une nouvelle affaire Dutroux, a-t-il averti.   [...]

  • Van Eyken libéré: Koen Geens dénonce une situation alarmante | Belgique


    Van Eyken libéré: Koen Geens dénonce une situation alarmante | Belgique L e ministre de la Justice, Koen Geens, a annoncé vendredi vouloir demander au Conseil supérieur de la Justice (CSJ) de procéder à un audit du tribunal francophone de première instance de Bruxelles à la suite de critiques formulées par le président de cette juridiction, Luc Hennart, après la remise en liberté du député flamand Christian Van Eyken.  [...] M. Van Eyken est sorti jeudi de prison en raison d'un vice de forme. Son mandat d'arrêt n'avait en effet pas été signé par le juge d'instruction.   [...] M. Geens a qualifié M. Hennart de particulièrement ingrat, soulignant avoir consenti de nombreux efforts au profit du tribunal francophone de première instance de Bruxelles, dont le cadre en personnel est, selon lui, pratiquement rempli.  [...]

  • Le Palais raisonne ceux qui «veulent être plus royalistes que le Roi»


    Le Palais raisonne ceux qui «veulent être plus royalistes que le Roi» Le Palais raisonne ceux qui veulent être plus royalistes que le Roi article bloqué.   [...] Première audience de l'affaire Delphine Boël au tribunal de première instance de Bruxelles mardi matin.  [...] L'avocat de la liste civile, Alain Berenbaum, en a profité pour témoigner. le Palais a déjà accepté d'intervenir auprès de ceux qui discriminent Delphine Boël afin qu'ils ne prennent pas de prétexte royal pour l'ostraciser.   [...]